{"id":8689,"date":"2023-05-20T16:18:07","date_gmt":"2023-05-20T14:18:07","guid":{"rendered":"https:\/\/www.firiinfos.com\/?p=8689"},"modified":"2023-05-20T16:18:08","modified_gmt":"2023-05-20T14:18:08","slug":"me-cire-cledor-ly-reprend-en-langage-juridique-clair-les-propos-de-ousmane-sonko-sur-les-eventualites-du-proces","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.firiinfos.com\/?p=8689","title":{"rendered":"Me Cir\u00e9 Cl\u00e9dor Ly reprend en langage juridique clair les propos de Ousmane Sonko sur les \u00e9ventualit\u00e9s du proc\u00e8s"},"content":{"rendered":"\n<p class=\"wp-block-paragraph\">COMMUNICATION SUR L&rsquo;INTERVIEW DE MONSIEUR OUSMANE<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">SONKO<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En <a><\/a>ma qualit\u00e9 de conseil de Monsieur Ousmane SONKO pers\u00e9cut\u00e9 et brutalis\u00e9 par les autorit\u00e9s qui agissent sans mandatement de la justice et aux m\u00e9pris de la constitution, des lois et r\u00e8glements, j&rsquo;ai le devoir de traduire en langage juridique certains passages importants du discours qu&rsquo;il a tenu \u00e0 travers une interview de Walf TV (une t\u00e9l\u00e9vision priv\u00e9e) en date du 19 Mai 2023.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">a) Sur la contumace:<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le contumax peut \u00eatre reconnu coupable et condamn\u00e9 ou reconnu non coupable et acquitt\u00e9. Aucune disposition de la loi n&rsquo;oblige la Chambre Criminelle \u00e0 prononcer une d\u00e9cision de culpabilit\u00e9 du seul fait de la contumace.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Une lecture attentive de la loi, permet de savoir que lorsque les faits ne sont pas av\u00e9r\u00e9s ou ne sont imputables pas \u00e0 un accus\u00e9, la cour criminelle prononce l&rsquo;acquittement nonobstant la contumace.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Par ailleurs, toute juridiction de jugement a l&rsquo;obligation de motiver sa d\u00e9cision sur la culpabilit\u00e9 ou sur l&rsquo;acquittement, ce qui signifie que nonobstant la contumace, elle a l&rsquo;obligation d&rsquo;examiner le dossier pour tirer sa conviction sur l&rsquo;existence ou non de charges suffisantes avant de rendre une d\u00e9cision dans un sens ou dans l&rsquo;autre.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La contumace n&rsquo;est rien d&rsquo;autre que le d\u00e9faut simple en mati\u00e8re criminelle avec cette diff\u00e9rence qu&rsquo;elle n&rsquo;est susceptible ni d&rsquo;appel, ni de pourvoi en cassation et cette r\u00e9serve qu&rsquo;en cas d&rsquo;arrestation ou de constitution de prisonnier, la condamnation est an\u00e9antie de plein droit sauf si le contumax acquiesce de la d\u00e9cision qui a \u00e9t\u00e9 rendue dans les 10 jours.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La justice est une autorit\u00e9 qui tire son ind\u00e9pendance et son impartialit\u00e9 de la constitution et des instruments internationaux ratifi\u00e9s par le S\u00e9n\u00e9gal.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Toutefois, le juge doit d&rsquo;abord \u00eatre libre et ind\u00e9pendant dans la t\u00eate et dans l&rsquo;esprit<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">pour pouvoir traduire cette libert\u00e9 et cette ind\u00e9pendance \u00e0 travers ses d\u00e9cisions.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Toute justice perd sa cr\u00e9dibilit\u00e9 lorsque les citoyens ont la claire conscience qu&rsquo;elle est arrim\u00e9e ou inf\u00e9od\u00e9e au pouvoir ex\u00e9cutif ali\u00e9nant son ind\u00e9pendance et sabordant son autorit\u00e9 ou simplement, lorsque ceux qui la rende font montre de couardise.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L&rsquo;histoire judiciaire du S\u00e9n\u00e9gal regorge de juge jaloux de leur autorit\u00e9 et de leur ind\u00e9pendance. Il en existe encore en foison et ils vivent dans la dignit\u00e9 toutes formes de pers\u00e9cutions et de complots inimaginables sans jamais abdiquer.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le dossier de la chambre criminelle est dans la rue entre les mains de tous les citoyens et il n&rsquo;existe aucune vid\u00e9o vers\u00e9e par Adji SARR ou par ses conseils dans la proc\u00e9dure. Cette derni\u00e8re ne contient des \u00e9l\u00e9ments de preuves audiovisuelles et de documents apport\u00e9s par la d\u00e9fense ou des t\u00e9moins \u00e0 d\u00e9charge, ainsi que des variations de Adji SARR et des empreintes ind\u00e9l\u00e9biles de comploteurs de la R\u00e9publique, qui donnent toutes les raisons de croire \u00e0 une conspiration d&rsquo;Etat pour fausser les jeux d\u00e9mocratiques et \u00e9carter de la comp\u00e9tition \u00e9lectorale majeure un opposant politique dont tout \u00e9tablit qu&rsquo;il gagnerait au 1er tour au suffrage universel direct pour une 3\u00e8me alternance d\u00e9mocratique.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">b) Sur la comparution :<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Lorsque l&rsquo;accus\u00e9 ne comparait pas parce qu&rsquo;il se trouve dans l&rsquo;impossibilit\u00e9 absolue de d\u00e9ferrer \u00e0 la citation, la chambre criminelle inform\u00e9e de cette situation par ses parents, amis ou son conseil, peut reconnaitre l&rsquo;excuse de non comparution l\u00e9gitime, et sursoir au jugement de l&rsquo;accus\u00e9. En clair, le juge criminel peut suspendre le jugement.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Aucun juge ne peut all\u00e9guer ignorer les motifs pertinents qui sont la cause du d\u00e9faut de comparution de Monsieur Ousmane SonkoSa dignit\u00e9, la s\u00e9curit\u00e9 de sa personne, sa vie, sa sant\u00e9 et son int\u00e9grit\u00e9 corporelle \u00e9tant menac\u00e9es \u00e0 chaque occasion, il a l&rsquo;excuse la plus pertinente et valable qui puisse exister pour un juge.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Avant m\u00eame l&rsquo;expiration des d\u00e9lais impartis par la loi \u00e0 Monsieur Ousmane Sonko pour qu&rsquo;il se pr\u00e9sente au Greffe de la Cour d&rsquo;Appel de Dakar pour assurer de sa repr\u00e9sentation le lendemain \u00e0 l&rsquo;audience pr\u00e9alable au jugement pour la v\u00e9rification de l&rsquo;identit\u00e9 des accus\u00e9s, toute la commune de Ziguinchor qu&rsquo;il dirige a \u00e9t\u00e9 envahie par des forces de r\u00e9pression et des unit\u00e9s d&rsquo;\u00e9lites \u00e9quip\u00e9es d&rsquo;un mat\u00e9riel impressionnant que rien ne justifie dans un Etat de droit face \u00e0 une population civile.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La Chambre Criminelle est saisie d&rsquo;un renvoi de deux (2) accus\u00e9s, \u00e0 savoir Nd\u00e8ye Khady Ndiaye une autre innocente et victime poursuivie pour complicit\u00e9 et Monsieur Ousmane Sonko poursuivi comme auteur principal sur la base de fabulations d&rsquo;une fille qui se joue de la R\u00e9publique.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">c) Sur la prise de corps :<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Tout le quartier o\u00f9 se trouve la r\u00e9sidence de Monsieur Ousmane Sonko a \u00e9t\u00e9 quadrill\u00e9 et barricad\u00e9, donnant toutes les raisons de penser, qu&rsquo;une volont\u00e9 occulte avait pris la ferme r\u00e9solution de proc\u00e9der \u00e0 son enl\u00e8vement brutal, alors que la Chambre Criminelle saisit du dossier n&rsquo;a jamais d\u00e9cern\u00e9 une ordonnance de prise de corps.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">C&rsquo;est une erreur grossi\u00e8re de vouloir ex\u00e9cuter l&rsquo;Ordonnance de prise de corps du Doyen des Juges qui est caduque de plein droit, ce qui r\u00e9sulte d&rsquo;une bonne compr\u00e9hension des nouvelles dispositions sur la chambre criminelle qui affecte au seul Pr\u00e9sident de la juridiction de jugement de d\u00e9cider de la comparution libre ou de l&rsquo;arrestation de l&rsquo;accus\u00e9 s&rsquo;il estime n\u00e9cessaire la d\u00e9tention de ce dernier ou lorsque la personne ne se pr\u00e9sente pas au greffe du tribunal pour assurer sa repr\u00e9sentation le jour de l&rsquo;audience et, nulle autre autorit\u00e9 de l&rsquo;Etat n&rsquo;a comp\u00e9tence pour envoyer la force publique se saisir d&rsquo;un accus\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Il s&rsquo;est trouv\u00e9 que le Pr\u00e9sident de la Chambre Criminelle n&rsquo;a pas estim\u00e9 n\u00e9cessaire la d\u00e9tention d&rsquo;aucun des accus\u00e9s qui auraient d\u00fb b\u00e9n\u00e9ficier d&rsquo;un non-lieu, la plaignante s&rsquo;\u00e9tant toujours emp\u00eatr\u00e9e dans des variations avec des d\u00e9clarations que l&rsquo;instruction n&rsquo;a jamais pu \u00e9tablir.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Toute arrestation de Monsieur Ousmane Sonko est ill\u00e9gale et arbitraire et ne peut que traduire les d\u00e9rives et le despotisme de l&rsquo;Etat qui ne semble pas pr\u00e9occuper de la s\u00e9paration des pouvoirs, de l&rsquo;autorit\u00e9 de la justice, des droits fondamentaux des citoyens, des exigences d&rsquo;un Etat de droit. La paix n&rsquo;a pas de prix.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Monsieur Ousmane Sonko n&rsquo;appartient plus au seul S\u00e9n\u00e9gal. Il appartient d\u00e9sormais \u00e0 l&rsquo;Afrique et \u00e0 toute la jeunesse du monde.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">d) Sur l&rsquo;Etat de droit et le respect des libert\u00e9s :<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Il appartient \u00e0 l&rsquo;Etat de faire respecter la dignit\u00e9, la s\u00fbret\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 de Monsieur Ousmane SONKO et de faire arr\u00eater toutes les formes de d\u00e9rives totalitaires, de privation de libert\u00e9s, de violences que ce dernier a toujours subi et que continue de subir la population civile avec des arrestations syst\u00e9matiques, planifi\u00e9es et ex\u00e9cut\u00e9es froidement avec le fer de lance de forces r\u00e9pressives et la manipulation d&rsquo;une partie de l&rsquo;appareil judiciaire qui d&rsquo;ailleurs commence \u00e0 s&rsquo;affranchir.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour cela, le retrait imm\u00e9diat de la logistique impressionnante transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 Ziguinchor en mat\u00e9riels, en forces de combat et de r\u00e9pression que ne justifie ni la s\u00e9curit\u00e9 de Monsieur Ousmane SONKO, encore moins la s\u00e9curit\u00e9 de la ville de Ziguinchor est un pr\u00e9alable, d&rsquo;autant que cette logistique une fois la mission occulte accomplie, s&rsquo;\u00e9vaporera de tous les environs de cette r\u00e9gion<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Ensuite, la lib\u00e9ration de toutes les personnes injustement arr\u00eat\u00e9es et incarc\u00e9r\u00e9es ainsi que l&rsquo;arr\u00eat de toutes les pers\u00e9cutions et poursuites de journalistespersonnel m\u00e9dical, hommes politiques, travailleurs, activistes, \u00e9l\u00e8ves,\u00e9tudiants, enseignants , ch\u00f4meurs dipl\u00f4m\u00e9s ou non dipl\u00f4m\u00e9s, avocats poursuivis par le conseil de l&rsquo;ordre et en g\u00e9n\u00e9ral toutes les personnes qui ont eu \u00e0 exprimer leur opinion sur le fonctionnement des institutions ou sur l&rsquo;urgence de mettre fin \u00e0 tout ce qui envenime l&rsquo;instabilit\u00e9 sociale actuelle dont l&rsquo;Etat se trouve \u00eatre le seul et unique responsable, est une exigence de la nation.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Tout un peuple ne peut \u00eatre embastill\u00e9. La plupart des juges l&rsquo;ont compris, ce qui explique les relaxes massives constat\u00e9es \u00e0 travers tout le pays, ce qui constitue une tendance qui devra s&rsquo;affirmer, pour la cr\u00e9dibilit\u00e9 de l&rsquo;Institution et l&rsquo;affirmation d&rsquo;une ind\u00e9pendance qu&rsquo;il est temps de revendiquer et de reconqu\u00e9rir.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dans tout Etat o\u00f9 il n&rsquo;y a pas de s\u00e9paration des pouvoirs, la dictature s&rsquo;installe jusqu&rsquo;\u00e0 ce que le peuple reprenne ses droits, et ce sera le cr\u00e9puscule des gouvernants et des juges.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dakar le 20 Mai 2023<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Ma\u00eetre CIRE CLEDOR LY<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Membre Du Collectif Des Avocats<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">\u25e6 De La D\u00e9fense de Monsieur Ousmane SONKO<\/p>\n\n\n\n<figure class=\"wp-block-image size-full\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" width=\"500\" height=\"261\" src=\"https:\/\/www.firiinfos.com\/wp-content\/uploads\/2023\/05\/image-44.png\" alt=\"\" class=\"wp-image-8690\" srcset=\"https:\/\/www.firiinfos.com\/wp-content\/uploads\/2023\/05\/image-44.png 500w, https:\/\/www.firiinfos.com\/wp-content\/uploads\/2023\/05\/image-44-300x157.png 300w\" sizes=\"auto, (max-width: 500px) 100vw, 500px\" \/><\/figure>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Firiinfos.com<\/p>\n\r\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>COMMUNICATION SUR L&rsquo;INTERVIEW DE MONSIEUR OUSMANE SONKO En ma qualit\u00e9 de conseil de Monsieur Ousmane<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":8690,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[26,354,355,356],"tags":[4538,4539,4537,4536,4534],"class_list":["post-8689","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-politics","category-actualite","category-politique","category-societe","tag-claire-sur-la-sortie-de-ousmane-sonko","tag-communication-sur-linterview-de-monsieur-ousmane-sonko","tag-me-ly-avocat-de-ousmane-sonko","tag-membre-du-collectif-des-avocats","tag-proces-adji-sarr-2"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.firiinfos.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/8689","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.firiinfos.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.firiinfos.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.firiinfos.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.firiinfos.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=8689"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.firiinfos.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/8689\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":8691,"href":"https:\/\/www.firiinfos.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/8689\/revisions\/8691"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.firiinfos.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/8690"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.firiinfos.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=8689"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.firiinfos.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=8689"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.firiinfos.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=8689"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}